Termes et Conditions

Cette section constitue les Termes et Conditions de Betbit Casino applicables à la totalité des informations divulguées sur le site Web se rapportant au casino en tant que société. Selon les termes légaux, toute personne utilisant ce site Web doit accepter ces T&Cs sans exception afin de faire pleinement usage des jeux, services et toutes les fonctionnalités disponibles désignées pour les membres du casino. Par conséquent, nous vous encourageons fortement à lire attentivement et d’accepter les informations suivantes afin d'assurer une expérience de jeu appropriée et satisfaisante. Si vous êtes entièrement ou à grande échelle en désaccord avec ces T&CS, n'allez pas plus loin dans l’utilisation du site web.

Conformément à ces termes et conditions, veuillez confirmer, sauf indication contraire:

"Utilisateur" Se réfère à vous-même ou à toute autre personne qui, après avoir lu ces Termes et Conditions, accepte, s’'inscrit et utilise le site en général. L'inscription est considérée comme l'utilisation du site.

"Site Web" Fait référence à www.betbit.com et à toute autre URL associée.

"Compte" Désigne le compte Betbit créé par l'Utilisateur lors du processus d'inscription afin de participer aux activités de jeu.

"Inscription" Fait référence à l'achèvement de l’inscription d’un compte chez Betbit Casino par l'utilisateur.

"Jeux" Désigne la totalité des jeux actuellement proposés et ceux prochainement disponibles sur le site Betbit Casino.

" Identifiants " Désigne le nom d'utilisateur et le mot de passe choisis par l'utilisateur pour authentifier et accéder au compte et aux jeux de Betbit Casino, ainsi qu'à toutes les autres fonctionnalités connexes trouvées sur le site.

"Solde disponible" Fait référence au montant de crédit actuel disponible sur un compte d'utilisateur pouvant être utilisé pour les jeux.

"Solde disponible pour retrait" Désigne le solde actuel entièrement ou partiellement disponible à des fins de retrait au nom de l'utilisateur.

1. Application et amendements

1.1 Ces Termes et Conditions constituent un accord contraignant entre Betbit et l'Utilisateur dès que l'Utilisateur clique sur la case "ACCEPTER" dans le menu d'inscription. Ce faisant, l'utilisateur dicte que les termes et conditions ont été lus et entièrement acceptés avant de terminer la procédure d'inscription.

1.4 Si des changements importants sont apportés aux Termes et Conditions, Betbit en informera l'Utilisateur en conséquence par tous les moyens nécessaires. Ceci en utilisant la publicité de site Web de marque déposée, des courriels ou des déclencheurs de chat. Betbit se réserve le droit d'ajouter, supprimer et modifier des Jeux et leurs règles respectives à partir du site Web à sa propre discrétion. Cela signifie que l'utilisateur est tenu responsable de rester au courant des modifications associées à tel. L'utilisation continue du site Web suite à toute modification des conditions générales sera considérée comme une acceptation des termes et conditions tels que modifiés.

1.5 La maintenance du compte, les règles, les explications relatives à l'utilisation des jeux et toute autre information importante fournie se trouveront sur

des liens séparés du site Web et incorporés dans ces Termes et Conditions pour référence ultérieure.

1.6 Les Termes et Conditions sont publiés en plusieurs langues pour faciliter la compréhension, mais la version anglaise est la version officielle avec les dernières mises à jour de contenu en cas de changements récents, tandis que les langages secondaires nécessitent plus de temps pour être mis à jour. Par conséquent, Betbit et l'Utilisateur conviennent qu'en cas de litige entre la version en langue anglaise des Termes et Conditions et les versions en toute autre langue, la version en langue anglaise prévaudra.

Obligations, exigences et responsabilités obligatoires

En acceptant ces Termes et Conditions, l'Utilisateur déclare et garantit:

  • Être âgé d'au moins 18 ans ou au-dessus de l'âge minimum légal de la majorité stipulé dans les lois de juridiction applicables au territoire de l'Utilisateur. Selon les lois applicables à l'Utilisateur, la participation à tous les Jeux proposés sur le Site Betbit est autorisée.
  • Participer aux Jeux à son propre compte et non sur la demande d'une autre personne.
  • Les fonds déposés sur le Compte ne sont en aucun cas associés à des activités illicites et ne proviennent d'aucune source de cette nature.
  • La participation aux Jeux doit être réservée à des fins personnelles et non professionnelles, exclusivement à des fins récréatives et de divertissement.
  • Ne pas résider dans un pays où les Jeux proposés par Betbit sont illégaux.

2.2 L'Utilisateur s'assure que toutes les informations fournies à Betbit pendant la durée de validité du présent contrat sont complètes, véridiques et exactes. Toute modification des informations personnelles doit être immédiatement notifiée à Betbit pour des ajustements appropriés.

2.3 Betbit décline toute responsabilité en cas de perte d'argent totale ou partielle sur un compte. Cela signifie que l'utilisateur est responsable de toute action de ce type et comprend le risque.

2.4 L'Utilisateur est tenu responsable de savoir si le jeu en ligne est légal dans son pays de résidence.

2.5 L'Utilisateur est seul responsable de la déclaration, de la comptabilité et du paiement des taxes applicables en vertu des lois pertinentes pour tout gain reçu de Betbit.

2.6 L'Utilisateur utilisera uniquement la devise Bitcoin et les plateformes logicielles respectives requises pour gérer les données financières de cette nature. Bitcoin est une monnaie décentralisée, ce qui signifie que son utilisation reste libre de toute norme ou clause établie par une institution financière locale, un gouvernement ou une entité territoriale de votre région.

2.7 Tous les jeux, logiciels et contenus disponibles sur le site Betbit proposés à l'utilisateur appartiennent à Betbit ou à des tiers et sont protégés par le droit d'auteur.

2.8 L'Utilisateur ne peut utiliser le contenu disponible sur le Site Web Betbit qu'à des fins personnelles et récréatives conformément à toutes les lois, règles et réglementations applicables.

2.9 L'Utilisateur doit adopter un comportement professionnel courtois, un langage impoli et inapproprié est interdit.

2.10 Il est de la seule responsabilité de l'Utilisateur d'imprimer ces Termes et Conditions et toutes les transactions effectuées en relation avec l'utilisation du Site Web en les gardant dans un endroit facilement accessible et sûr.

2.11 Betbit n'assume aucune responsabilité si le site Web et les liens ne fonctionnent pas correctement dans le territoire résidentiel de l'utilisateur. L'Utilisateur accepte d'utiliser les Jeux et les services fournis par Betbit à ses risques et périls. Betbit ne sera pas responsable de tout montant dépassant les fonds déposés par l'utilisateur et ne sera pas responsable des pertes indirectes ou consécutives, y compris la perte de profits ou de gains.

2.12 Betbit et ses employés ne garantissent pas une performance inconditionnelle et irréprochable du site Web de Betbit ni l'absence d'interruptions des jeux inclus sur le site Web. Betbit ne garantit pas que le site Web soit adapté à l'objectif de l'utilisateur. L'Utilisateur accepte que Betbit, ses employés et partenaires commerciaux ne soient en aucun cas responsables des coûts, pertes, dépenses, dommages, conséquentiels, accidentel ou autres, découlant de l'utilisation du Site par l'Utilisateur ou de sa participation aux Jeux.

2.13 Toute personne ou tout utilisateur peut, à son entière discrétion, choisir de ne pas participer aux jeux sur le site Web. L'Utilisateur doit en informer par e-mail en envoyant une demande écrite formelle à support@betbit.com en spécifiant les détails de l'auto-exclusion tels que le délai d'entrée en vigueur et si cela doit être permanent ou temporaire.

2.14 Tout Utilisateur qui utilise une forme quelconque d'aide technologique dans ses paris (comme les robots et autres processus automatisés) sera interdit de jouer dans le casino et le compte correspondant sera définitivement bloqué. L'utilisateur ne doit pas jouer simultanément au même jeu sur plusieurs sites de la transmission de la même table en live. Il ne doit pas utiliser d'aides informatiques, d'équations mathématiques ou de systèmes de paris pour jouer. L'utilisation d'une combinaison de ces éléments entraînera le blocage du compte du joueur et le gel des fonds. Betbit se réserve le droit de notifier les autorités dans tous les cas.

3. Compte Betbit

3.1 Betbit gère les dépôts, les retraits et tous les autres mouvements financiers, y compris les ajustements de bonus. Betbit gère le compte en calculant entièrement les fonds disponibles, les fonds en attente ainsi que les gains nets. Ces montants sont considérés comme définitifs et ne font l'objet d'aucun différend. Betbit se réserve le droit de désigner des fournisseurs de solutions de paiement externes pour agir, recevoir et payer des fonds au nom de Betbit.

3.2 L'inscription sur le site Betbit se fait en se référant au lien URL du site www.betbit.com/register. L'Utilisateur doit devenir un membre enregistré du Site Betbit afin de participer à tous les Jeux en mode Argent réel. Lors de l'ouverture du lien d'inscription ci-dessus, un formulaire d'inscription sera demandé à l'utilisateur pour qu'il le remplisse et le soumette une fois complété, ce processus termine la création du compte. Betbit se réserve le droit de refuser d'enregistrer ou d'ouvrir un compte pour l'Utilisateur à sa seule discrétion.

3.3 Au cours de la procédure d'inscription, l'Utilisateur doit remplir toutes les informations obligatoires demandées sur le formulaire d'inscription de manière complète, véridique et précise. L'Utilisateur est seul responsable de s'assurer que les informations d'enregistrement fournies sont assujetties par tous les moyens.

3.4 Betbit se réserve le droit de mener des procédures d'audit de routine de protocole par elle-même ou par des tiers. Si Betbit constate que les informations fournies par un Utilisateur contiennent des informations fausses ou trompeuses, un Compte peut être bloqué ou fermé définitivement. Betbit se réserve le droit de demander des documents à l'Utilisateur afin de prouver son identité et de vérifier les coordonnées de son domicile en demandant des copies des relevés bancaires, des factures de services publics ou de tout autre document jugé nécessaire par Betbit. Si l'Utilisateur refuse de coopérer lors d'un processus de vérification, Betbit aura le droit de bloquer le compte de l'Utilisateur et éventuellement de le fermer définitivement.

3.5 Pendant le processus d'inscription, l'Utilisateur doit créer des identifiants personnalisées pour l'authentification quotidienne du compte, comme lors de la connexion au Site Web. L'utilisateur a l'entière responsabilité de s'assurer que les identifiants sont protégées et conservées en toute sécurité. Les identifiants sont personnelles et ne doivent être divulguées à personne. Si les identifiants ont été exposées à des tiers, que ce soit intentionnel, par négligence ou accidentelle, Betbit n'est pas responsable de tout abus ou utilisation abusive d'un compte par des tiers.

3.6 Betbit assure la confidentialité des identifiants des utilisateurs en interne parmi les membres du personnel. Cependant, il est de la seule responsabilité de l'Utilisateur de maintenir la confidentialité de son côté. Toutes les actions détectées sous un compte d'utilisateur doivent être reconnues par Betbit comme des actions légitimes effectuées au nom du propriétaire du compte. Le compte est individuel et l'utilisateur a l'entière responsabilité des obligations du compte et a également droit à tous les bénéfices et avantages. Si des tiers sont informés des identifiants, il est de la seule responsabilité de l'utilisateur d'informer Betbit et il est de la seule responsabilité de l'utilisateur de modifier ces identifiants.

3.7 Chaque personne, y compris l'utilisateur, doit uniquement s'inscrire sur Betbit avec un compte. Si un utilisateur est tenu responsable de la création de plusieurs comptes, tous les comptes liés à l'utilisateur en question peuvent être bloqués ou éventuellement fermés définitivement.

3.8 Un seul compte par domicile est autorisé. Si deux utilisateurs ou plus partagent le même domicile, Betbit doit être informé par les Utilisateurs résidant dans le dpmicile susmentionné. En outre, les transferts ou la vente de fonds d'un utilisateur à un autre ou d'un compte à un autre est interdit.

3.9 Betbit se réserve le droit de fermer les comptes existants sans autre explication. Dans ce cas, si l'Utilisateur et le compte correspondant sont exempts de tout comportement frauduleux, le solde sera intégralement payé à l'Utilisateur. Betbit se réserve également le droit de signaler aux autorités compétentes si des éléments de preuve devaient confirmer qu'un utilisateur était impliqué dans une activité frauduleuse.

3.10 Lors de l'inscription, l'Utilisateur s'engage à n'utiliser le Compte que dans la devise Bitcoin. Aucune autre forme de devise n'est disponible, et Betbit ne propose pas non plus de conversions d'autres devises vers Bitcoin.

3.11 L'Utilisateur peut effectuer des dépôts sur Betbit uniquement en utilisant la devise BTC / Bitcoin sauf indication contraire.

3.12 Si une autre option de paiement en devise doit être proposée par Betbit dans le futur, l'option ne sera disponible que via des mécanismes de conversion automatique des taux de change. Par conséquent, l'Utilisateur sera responsable de la connaissance de tous les éventuels frais de change suite à une conversion si Betbit décide d'ajouter ces fonctionnalités au système de Caisses.

3.13 Si l'Utilisateur ne se connecte pas à son compte pendant une période consécutive supérieure à 12 mois, Betbit considère le compte Utilisateur comme "Inactif". Une fois le compte réputé inactif, l'Utilisateur s'engage à verser à Betbit des frais administratifs mensuels équivalant à 20 EUR spécifiquement en monnaie Bitcoin, conformément au taux de change de conversion en vigueur au moment de la facturation. Si un solde de compte disponible est trouvé alors la déduction respective est faite à partir du moment où un solde reste positif. Par conséquent, Betbit est autorisé à débiter ces frais du compte Utilisateurs Betbit au début du mois suivant le jour où le compte Utilisateurs Betbit est jugé inactif. Les frais doivent être perçus jusqu'à ce que le compte soit réactivé ou jusqu'à ce que le solde du compte soit nul. Les frais administratifs du compte sont facturés comme étant inactifs en permanence. Les comptes clients Betbit nécessitent des efforts organisationnels considérables.

3.14 Pour placer des paris ou participer à des jeux offerts par le site Web, l'utilisateur doit avoir un solde disponible dans le compte. Betbit n'offre pas de crédit pour l'utilisation du site Web, ni pour aucun jeu sur un tel site. Si le solde disponible est inférieur au montant minimum requis pour placer un pari, l'Utilisateur sera incapable d'engager toute activité de pari.

3.15 Betbit ne propose que la devise Bitcoin et le logiciel correspondant pour les paiements. Toutes les informations et les directives sur la façon de déposer dans un compte se trouvent sur la page de dépôt du site Web. Betbit se réserve le droit de prendre des mesures pour vérifier l'identité de l'Utilisateur lors de l'exécution de dépôts dans le Compte.

3.16 L'Utilisateur peut retirer des fonds de son compte Betbit en accédant spécifiquement à la section Caisse du site Web et en soumettant une demande de retrait Bitcoin. Toute demande de retrait reçue par courrier électronique, par téléphone ou par tout autre moyen de communication sur le site Web sera refusée. Le montant des fonds qui peuvent être retirés ne peut pas dépasser le solde disponible sur le compte.

3.17 Betbit traitera les demandes de retrait uniquement en utilisant la méthode de paiement Bitcoin et le compte choisi par l'Utilisateur pour effectuer les dépôts.

3.18 Avant de traiter et de compléter un retrait réel, Betbit peut demander à l'Utilisateur de fournir des copies d'une pièce d'identité avec photo, telles que des copies de passeports, des cartes d'identité nationales ou toute autre forme d'identification. La validité de toutes copies de documentation fournies est discernée à la discrétion de Betbit.

3.19 Si le compte Betbit est crédité par erreur d'un crédit, de gains ou d'autres fonds, l'utilisateur est obligé d'informer Betbit immédiatement par e-mail ou par chat en live. Le montant crédité par erreur restera la propriété de Betbit sans exception et l'Utilisateur transférera instantanément le montant en question du Compte à Betbit. Si l'Utilisateur retire de tels fonds crédités par erreur, l'Utilisateur sera débiteur certain et en liquidité envers Betbit pour le montant retiré duquel la dette sera immédiatement due. Si l'Utilisateur place des paris sur des Jeux en utilisant de tels montants crédités, des gains ou des fonds crédités par erreur, ces paris seront invalides.

3.20 Betbit effectuera des procédures de vérification supplémentaires pour tout paiement excédant l'équivalent de deux mille Euros (EUR 2.000) en monnaie Bitcoin. Ces actions seront réalisées dans un délai raisonnable pour éviter tout inconvénient. Betbit peut effectuer de telles procédures de vérification en cas de paiements inférieurs. Pour éviter tout doute, Betbit peut reporter le crédit d'un tel paiement sur le compte utilisateur jusqu'à ce que ces mesures de vérification soient effectuées.

3.21 Le compte peut être fermé à tout moment par l'utilisateur de manière permanente ou temporaire. Tout solde disponible dans le compte sera retourné à l'utilisateur tant qu'une demande de retrait est faite ou que les fonds peuvent rester dans le compte si la fermeture est temporaire. Si un utilisateur utilise systématiquement des parties du système d'une manière non prévue pour gagner de l'argent, le compte sera immédiatement ajusté pour retirer de l'argent gagné d’une telle activité et le compte pourra être définitivement fermé. .

3.22 Betbit se réserve le droit de fermer un compte et de rembourser le solde disponible de l'utilisateur, ceci entièrement sous la discrétion absolue de Betbit et sans préavis ni obligation de motivation.

3.23 Betbit peut fermer un compte si l'utilisateur n'a pas montré d'activité d'ouverture de session pour une période consécutive supérieure à 12 mois. Après que la notification de ceci est envoyée à l'adresse e-mail enregistrée de l'utilisateur, le solde entier peut être retiré du compte. Si l'Utilisateur n'effectue pas la transaction pendant 30 mois, Betbit remettra le solde à l'Utilisateur. Si l'utilisateur ne peut pas être suffisamment localisé, le solde disponible doit être transféré à l'Autorité de délivrance des licences de jeu électronique de Curaçao.

3.24 Les bonus attribués par Betbit ne peuvent être reçus qu'une seule fois par personne / compte, domicile, adresse e-mail, adresse IP et environnement où les ordinateurs sont partagés (université, bibliothèque, lieu de travail, etc.). Betbit se réserve le droit de confisquer tous les fonds existants et de fermer un compte si des preuves d'abus ou de fraude sont trouvées. Si les bonus attribués par Betbit à l'Utilisateur n'ont pas été utilisés dans les 2 mois, ces bonus seront retenus et supprimés.

3.25 Chaque bonus attribué par Betbit doit être misé 35 fois, sauf mention contraire dans la section Promotions du site Web ou sur des offres d'email ou de téléphone à durée limitée envoyées au nom de Betbit. L'exigence de mise bonus doit être complétée avant que l'utilisateur ne fasse une demande de retrait. Si les conditions de mise ne sont pas remplies par l'Utilisateur, Betbit se réserve le droit de refuser la demande de retrait. Sauf exceptions, les paris sur les jeux LIVE tels que Baccarat et Blackjack ne comptent pas pour les conditions de mise. Les paris intérieurs sur la roulette ne comptent pas encore plus sur ce jeu particulier.

4. Vie privée, infractions et actions

4.1 The User hereby acknowledges and consents that Betbit may process his personal data for the purposes of allowing the User to access and use the Website and in order to allow the User to participate in Games and to provide ancillary services to the User. Betbit hereby acknowledge that it will only use the personal data of the User to allow the User to participate in the Games and to carry out operations relevant to the participation in the Games by the User. The personal data of the User shall also be used for the purposes of carrying out verification procedures in relation to the participation in the Games by the User.

4.2 Betbit reserves the right to share personal information to our marketing partners (network provider, bank payment solutions, subsidiaries etc). Betbit marketing partners are also bound by this privacy policy. The User has the right to access personal data held by Betbit about him.

4.3 The User must promptly inform Betbit of any changes in any of the information given by the User, and is sole responsible to amend the information himself.

4.4 The User hereby consents Betbit to disclose personal data to credit rating agencies, fraud detection agencies and anti-money laundering agencies.

4.5 The User herby consents Betbit and/or its possible service providers to transfer personal data from one country to another in order to provide the user with and efficient service.

4.6 In order to make the visit to the Website by the User more user-friendly gaming environment, to keep track of visits to the Website and to improve the service, therefore Betbit collects a small piece of information sent from the browser, called cookie. The User may if he desires turn off the collection of cookies as further provided in the relevant browser instructions. The user acknowledges that turning off cookies may restrict his use of the Website.

4.1 L'Utilisateur reconnaît et accepte que Betbit puisse traiter ses données personnelles dans le but de permettre à l'Utilisateur d'accéder et d'utiliser le Site et afin de permettre à l'Utilisateur de participer aux Jeux et de fournir des services auxiliaires à l'Utilisateur. Betbit reconnaît par la présente qu'il n'utilisera les données personnelles de l'Utilisateur que pour permettre à l'Utilisateur de participer aux Jeux et d'effectuer des opérations relatives à la participation aux Jeux par l'Utilisateur. Les données personnelles de l'Utilisateur seront également utilisées aux fins de la réalisation de procédures de vérification relatives à la participation aux Jeux par l'Utilisateur.

4.2 Betbit se réserve le droit de partager des informations personnelles avec nos partenaires marketing (fournisseur de réseau, solutions de paiement bancaire, filiales, etc.). Les partenaires marketing de Betbit sont également liés par cette politique de confidentialité. L'Utilisateur a le droit d'accéder aux données personnelles détenues par Betbit à son sujet.

4.3 L'Utilisateur doit informer rapidement Betbit de tout changement dans les informations fournies par l'Utilisateur, et est seul responsable de modifier les informations lui-même.

4.4 L'Utilisateur autorise Betbit à divulguer des données personnelles aux agences de notation de crédit, aux agences de détection de fraude et aux agences de lutte contre le blanchiment d'argent.

4.5 L'Utilisateur autorise Betbit et / ou ses éventuels fournisseurs de services à transférer des données personnelles d'un pays à un autre afin de fournir à l'utilisateur un service efficace.

4.6 Afin de rendre la visite sur le site Web par l'utilisateur un environnement de jeu plus convivial, de garder une trace des visites sur le site Web et d'améliorer le service, Betbit recueille une petite information envoyée par le navigateur, appelée cookie. L'utilisateur peut, s'il le souhaite, désactiver la collecte de cookies, comme indiqué dans les instructions du navigateur. L'utilisateur reconnaît que la désactivation des cookies peut restreindre son utilisation du site Web.

4.7 L'Utilisateur accepte que Betbit le tienne informé de temps à autre des changements sur le Site, des promotions et des nouveaux services. L'Utilisateur peut se désabonner de ce service en contactant le Service Client de Betbit.

4.8 Betbit se conforme à la loi anti-blanchiment d'argent. Si l'Utilisateur a des transactions suspectes, Betbit doit le signaler aux autorités compétentes à Malte. Si l'Utilisateur a connaissance d'une activité suspecte relative à l'un des Jeux du Site, l'Utilisateur doit le signaler immédiatement à Betbit.

4.9 Betbit peut suspendre, bloquer ou fermer un compte et retenir des fonds si cela lui est demandé conformément au chapitre 373 de la loi de Malte sur la prévention du blanchiment d'argent.

.10 Si l'Utilisateur enfreint une disposition de ces Termes et Conditions ou, Betbit a un motif raisonnable de soupçonner que l'Utilisateur les a violés, Betbit se réserve le droit de ne pas ouvrir, de suspendre ou fermer le Compte, retenir le paiement des gains et appliquer un tel débit sur le Compte au montant des dommages dus par l'Utilisateur à Betbit.

4.11 Si Betbit soupçonne que l'Utilisateur est impliqué dans des activités illégales ou frauduleuses lors de l'utilisation du Site Web; ou en violation de ces Termes et Conditions; ou que l'Utilisateur a des problèmes avec les créanciers ou toute autre chose qui serait préjudiciable à son activité, Betbit peut geler ou résilier le compte de l'Utilisateur ou annuler toute mise à notre entière discrétion.

4.12 L'Utilisateur reconnaît par la présente que Betbit sera le décideur final si l'Utilisateur a violé les règles et les Termes et Conditions de Betbit. Cela peut entraîner la suspension ou l'interdiction permanente de l'utilisateur de participer et d'utiliser l'un des services offerts par le site Web et Betbit.

4.13 Si une disposition de ces Termes et Conditions est jugée illégale ou inapplicable, cette disposition sera séparée de ces Termes et Conditions et toutes les autres dispositions resteront en vigueur et ne seront pas affectées par une telle rupture.

4.14 Le site Web Betbit et tout le contenu sont protégés par des droits d'auteur. www.betbit.com est le localisateur de ressources uniforme de Betbit et aucune utilisation non autorisée de cette URL sur un autre site Web ou une plate-forme numérique sans notre consentement écrit préalable. Toute utilisation ou reproduction non autorisée peut être traduire en justice.

4.15 Vous ne participerez à aucune activité frauduleuse, collusoire, de fixation ou autre activité illégale en relation avec Votre participation ou la participation de tiers à n’importe quel des Jeux et n'utiliserez aucune méthode, technique ou matériel assisté par logiciel pour Votre participation à les jeux. Le casino en ligne se réserve le droit d'invalider ou de fermer votre compte de membre ou d'invalider votre participation à un jeu dans l'éventualité d'un tel comportement.

4.16 Le logiciel informatique que nous mettons à votre disposition est la propriété du casino en ligne ou d'autres tierces parties et est protégé par les droits d'auteur et autres lois sur la propriété intellectuelle. Vous ne pouvez utiliser le logiciel que pour vos propres utilisations personnelles et récréatives conformément à toutes les règles, les T & C établies et conformément à toutes les lois, règles et réglementations applicables. Tous les professionnels y compris le jeu d’équipe est contre toutes les règles.

4.17 Casino en ligne se réserve le droit d'annuler votre compte pour quelque raison que ce soit à tout moment sans vous en informer. Tout solde dans votre compte au moment d'une telle annulation sera crédité sur votre carte de crédit / débit ou votre compte financier.

4.18 Nous nous réservons également le droit, à notre seule discrétion, d'annuler ou de suspendre votre compte (nonobstant toute autre disposition contenue dans les Conditions générales) lorsque nous avons des raisons de croire que votre compte a été utilisé pour l'une des activités suivantes:

  • I. Si vous avez plus d'un compte actif sur Casino en ligne
  • II. Si le nom enregistré sur votre compte de casino en ligne ne correspond pas au nom sur le compte bancaire / financier et / ou les cartes de crédit / débit utilisées pour effectuer des dépôts sur ledit compte Casino en ligne
  • III. Si vous fournissez des informations incorrectes ou trompeuses lors de l'inscription d'un compte Casino en ligne
  • IV. Si vous n'avez pas l'âge légal pour jouer
  • V. Si vous avez autorisé ou autorisé (volontairement ou involontairement) quelqu'un d'autre à participer en utilisant votre compte Casino en ligne
  • VI. Si vous avez joué en tandem avec d'autres clients dans le cadre d'un club, d'un groupe, d'une équipe, etc., ou si vous avez placé des paris ou des paris de manière coordonnée avec d'autres clients impliquant les mêmes sélections (ou matériellement les mêmes) tactique; dans ce cas, nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de limiter le total maximum de ces paris, à l'équivalent des limites de paiement maximum autorisées pour un seul client (comme indiqué dans les Règles de Casino en ligne). Casino en ligne est à usage unique sur une base individuelle et pour le divertissement personnel seulement
  • VII. Si le casino en ligne a reçu un «remboursement» et / ou une «déclaration de retour» via un mécanisme de dépôt utilisé sur votre compte
  • VIII. Si vous êtes accusé de collusion, de tricherie, de blanchiment d'argent ou d'activité frauduleuse
  • IX. S'il est déterminé par Casino en ligne que vous avez employé ou fait usage d'un système (y compris des machines, des ordinateurs, des logiciels ou d'autres systèmes automatisés tels que des robots, etc.) conçu spécifiquement pour vaincre le système de jeu

4.19 Si nous avons des motifs raisonnables de croire que vous avez participé à l'une des activités décrites à la clause 4.18 ci-dessus (en plus de toute suspension ou résiliation de votre compte), nous nous réservons le droit de retenir tout ou une partie du solde et / ou récupérer des dépôts de votre compte, des paiements, des primes, des gains qui sont attribuables à l'une des pratiques envisagées. Dans de telles circonstances, vos coordonnées seront transmises à l'autorité compétente, à l'organisme de réglementation ou à tout autre tiers externe. Les droits énoncés ici sont sans préjudice de tous les autres droits que nous pourrions avoir contre vous en vertu de ces Termes et Conditions ou autrement.

5. Accord Complet et Divisibilité

5.1 Le présent Contrat constitue l'intégralité de l'accord entre l'Utilisateur et Betbit concernant ce Site Web et sauf en cas de fraude, il remplace toutes communications et propositions antérieures ou contemporaines, qu'elles soient électroniques, orales ou écrites, entre l'Utilisateur et Betbit en ce qui concerne ce Site Web.

5.2 Une version imprimée de cet accord et de tout avis donné sous forme électronique est recevable dans des procédures judiciaires ou administratives fondées sur ou liées à cet accord dans la même mesure et sous réserve des mêmes conditions que les autres documents commerciaux et dossiers initialement créés et conservés sous forme imprimée.

5.3 Ces Termes et Conditions sont régis par les Lois de Malte et les parties se soumettent à la juridiction des tribunaux maltais et / ou aux règles d'arbitrage conformément à la Loi sur l'Arbitrage de Malte telle qu'administrée par le Centre d'Arbitrage de Malte.